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Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 1 juin 2026

L'accès au site ivermark.digital et le recours aux services de Noamind impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.

1. Objet

Noamind propose des prestations de conseil en intelligence artificielle : audit, conception de modèles, gouvernance, mise en production et formation.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement. Noamind s'efforce d'assurer sa disponibilité mais ne peut être tenu responsable des interruptions liées à la maintenance ou à des causes indépendantes de sa volonté.

3. Prestations et devis

Toute mission fait l'objet d'un devis détaillé et d'un contrat signé. Les tarifs affichés sur le site sont indicatifs, exprimés hors taxes en euros, et peuvent évoluer.

4. Engagements du client

Le client s'engage à fournir des informations exactes et l'accès nécessaire aux ressources convenues pour la bonne réalisation de la mission.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, visuels, identité) restent la propriété de Noamind. Les livrables de mission sont cédés au client selon les termes du contrat de prestation.

6. Responsabilité

Noamind est tenu à une obligation de moyens. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour les décisions prises par le client sur la base des recommandations fournies.

7. Confidentialité

Chaque partie s'engage à préserver la confidentialité des informations échangées dans le cadre des missions.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relèvera des juridictions compétentes du ressort de Lyon, à défaut de résolution amiable.

9. Contact

Pour toute question : [email protected] — +33 4 84 89 12 57.

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